- NOTRE ENGAGEMENT ===================
Nous nous engageons à faire de notre communauté un espace accueillant, positif, équitable et respectueux pour toutes et tous.
Nous nous engageons à encourager un environnement qui respecte et valorise la dignité, les droits et les contributions de chaque personne, quelles que soient ses caractéristiques, notamment :
- l'origine ;
- l'ethnicité ;
- la classe sociale ;
- la couleur de peau ;
- l'âge ;
- l'apparence physique ;
- la neurodiversité ;
- le handicap ;
- le sexe ou le genre ;
- l'identité ou l'expression de genre ;
- l'orientation sexuelle ;
- la langue ;
- la spiritualité ou la religion ;
- l'origine sociale ou nationale ;
- la situation socio-économique ;
- le niveau d'éducation ;
- tout autre statut personnel ou social.
Les mêmes droits à la participation sont offerts à toutes les personnes qui agissent de bonne foi et en accord avec cet engagement.
- COMPORTEMENTS VALORISÉS ==========================
Tout en reconnaissant les différences entre les normes sociales, nous nous efforçons collectivement d'élever les attentes de notre communauté vers des comportements positifs.
Nous comprenons également que nos paroles et nos actions peuvent être interprétées différemment de notre intention initiale, selon la culture, le vécu ou la langue natale de chaque personne.
Avec ces considérations en tête, nous acceptons d'agir de manière consciencieuse les un·es envers les autres, et de favoriser nos valeurs communes, notamment :
-
Respecter la raison d'être de notre communauté, ses activités et ses manières de se réunir.
-
Dialoguer de manière bienveillante, honnête et constructive avec les autres.
-
Respecter les différences de point de vue, d'expérience et de ressenti.
-
Prendre la responsabilité de nos actes, de nos paroles et de nos contributions.
-
Donner et recevoir les critiques constructives avec dignité.
-
S'engager à réparer les torts causés lorsqu'ils sont reconnus.
-
Adopter une conduite qui favorise et maintient un environnement sain pour l'ensemble de la communauté.
-
COMPORTEMENTS INTERDITS ==========================
Nous acceptons d'exclure les comportements suivants au sein de notre communauté.
Commettre, menacer de commettre ou promouvoir l'un des comportements suivants constitue une infraction au présent Code de conduite.
-
Harcèlement
Dépasser les limites clairement exprimées par une personne, ou continuer à solliciter son attention après une demande claire de cesser.
-
Attaque personnelle
Insulter, dévaloriser ou faire des commentaires désobligeants envers une personne de la communauté ou un groupe de personnes.
-
Stéréotype ou discrimination
Réduire la personnalité, les capacités ou le comportement d'une personne à des caractéristiques personnelles, identitaires ou innées.
-
Sexualisation
Adopter un comportement inapproprié, déplacé ou excessivement intime au regard du contexte, de l'espace ou de la raison d'être de la communauté.
-
Atteinte à la confidentialité
Divulguer, exploiter ou agir sur la base d'informations personnelles ou privées sans l'accord explicite de la personne concernée.
-
Mise en danger
Provoquer, encourager, attiser ou justifier la violence, la menace ou toute autre nuisance envers une personne ou un groupe de personnes.
-
Atteinte au vivre-ensemble
Se comporter d'une manière qui nuit au bon fonctionnement, à la sécurité ou à la cohésion de la communauté.
-
AUTRES RESTRICTIONS ======================
-
Usurpation d'identité
Se faire passer pour quelqu'un d'autre sans raison légitime, ou prétendre être quelqu'un d'autre afin d'éviter des conséquences.
-
Refus de créditer ses sources
Ne pas créditer correctement les sources des contenus, idées, travaux ou éléments que l'on partage.
-
Support publicitaire
Partager des contenus marketing, promotionnels ou commerciaux d'une manière qui dépasse les normes admises par la communauté.
-
Communication irresponsable
Présenter, relayer ou contextualiser de manière irresponsable un contenu incluant, reliant ou retraçant une autre infraction au présent Code de conduite.
-
SIGNALER UN PROBLÈME =======================
Des tensions peuvent survenir entre les membres de la communauté, même lorsque chacun·e fait de son mieux pour collaborer.
Tous les conflits ne constituent pas nécessairement une infraction au Code de conduite. Ce Code vise toutefois à encourager des comportements et des normes qui aident à prévenir les conflits, à réduire les dommages et à favoriser une résolution respectueuse.
Lorsqu'un problème survient, il est important de le signaler rapidement.
Pour signaler une possible infraction, envoyez un e-mail à :
L'équipe de modération prend les signalements au sérieux et fait tout son possible pour y répondre rapidement.
Les modérateur·ices examineront toute plainte relative à une possible infraction au Code de conduite. Selon les besoins, iels pourront vérifier les messages, les événements, les enregistrements, solliciter des témoins ou consulter d'autres personnes concernées.
La modération veillera à garder l'enquête et les mesures prises aussi transparentes que possible, tout en donnant la priorité à la sécurité et à la confidentialité.
Afin d'honorer ces engagements, les mesures prises sont généralement communiquées de manière privée aux parties concernées. Une communication au reste de la communauté peut toutefois faire partie de la résolution, lorsque cela est jugé approprié et convenu conjointement.
- RÉSOLUTION ET RÉPARATION DES TORTS =====================================
Si l'enquête menée par les modérateur·ices établit que le présent Code de conduite a été enfreint, la grille de mesures suivante peut être utilisée pour déterminer la réponse la plus appropriée.
Cette réponse doit tenir compte de l'impact de l'incident sur les personnes concernées et sur l'ensemble de la communauté.
Selon la gravité de l'infraction, certaines étapes peuvent être sautées.
Cas :
- Une infraction liée à un incident unique.
- Une série d'incidents isolés de faible gravité.
Conséquences :
- Un avertissement privé, écrit, de la part des modérateur·ices.
Réparation :
- Des excuses écrites privées.
- Une reconnaissance de responsabilité.
- Une demande d'éclaircissement sur les attentes de la communauté.
Cas :
- La répétition d'infractions ayant déjà donné lieu à des avertissements.
- Un premier incident d'une gravité plus importante.
Conséquences :
- Un avertissement privé écrit.
- Une période de retour au calme permettant de souligner l'importance de la situation et de donner à la communauté le temps d'intégrer ce qui s'est passé.
Cette période peut limiter l'accès à certains canaux de communication ou les interactions avec certaines personnes de la communauté.
Réparation :
- La formulation d'excuses.
- L'utilisation du temps de retour au calme pour réfléchir aux actions commises et à leurs conséquences.
- Un engagement à agir avec davantage de conscience et de responsabilité lors du retour dans les espaces communautaires.
Cas :
- Un schéma répété d'infractions ayant déjà fait l'objet d'avertissements.
- Une infraction unique d'importance significative.
Conséquences :
- Un avertissement privé écrit précisant les conditions d'un éventuel retour après suspension.
En général, une suspension provisoire donne à la personne suspendue le temps nécessaire pour réfléchir à son comportement et aux corrections qu'elle doit entreprendre.
Réparation :
- Comprendre les motifs de la suspension.
- Respecter les conditions de retour.
- Réfléchir à la manière de réintégrer la communauté de façon responsable lorsque la suspension sera levée.
Cas :
- Un schéma répété d'infractions au Code de conduite pour lequel les étapes précédentes de résolution ont échoué.
- Une infraction d'une gravité telle que les modérateur·ices déterminent qu'il n'est pas possible de maintenir un espace communautaire sûr avec la personne concernée comme membre.
Conséquences :
- L'accès aux espaces communautaires, aux outils et aux canaux de communication est révoqué.
En général, les bannissements permanents doivent rester rares. Ils doivent être justifiés par des raisons fortes et constituer un dernier recours lorsque les autres solutions ont échoué à corriger le comportement.
Réparation :
- Aucune réparation n'est considérée comme possible dans les cas de cette sévérité.
Cette échelle de mesures constitue une ligne directrice. Elle ne limite pas la capacité des modérateur·ices à faire preuve de discernement et à exercer leur jugement, dans l'intérêt de la communauté et des personnes concernées.
- PORTÉE =========
Ce Code de conduite s'applique dans l'ensemble des espaces communautaires.
Il s'applique également lorsqu'une personne représente officiellement la communauté auprès du public ou dans un autre espace.
La représentation officielle de la communauté inclut notamment :
- l'utilisation d'une adresse e-mail officielle ;
- la publication depuis un compte officiel sur un réseau social ;
- l'intervention comme représentant·e élu·e ou désigné·e lors d'un événement, en ligne ou hors ligne.
- ATTRIBUTIONS ===============
Ce Code de conduite est adapté du Contributor Covenant, version 3.0, disponible à l'adresse suivante :
https://www.contributor-covenant.org/version/3/0/
Le Contributor Covenant est géré par l'Organization for Ethical Source et placé sous licence CC BY-SA 4.0.
Pour accéder à une copie de cette licence, consultez :
https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr
Pour consulter la FAQ du Contributor Covenant :
https://www.contributor-covenant.org/faq
Pour consulter les traductions disponibles :
https://www.contributor-covenant.org/translations
Pour consulter des ressources additionnelles et des lignes directrices de communauté :
https://www.contributor-covenant.org/resources
L'échelle des mesures est inspirée par le travail de l'équipe du Code de conduite de Mozilla :